Réunion du conseil municipal

Vendredi 27 mars, à 19h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera à la Mairie, en salle du conseil, le :
Vendredi 27 mars 2026 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Indemnités de fonction du maire, des adjoints avec délégation et des conseillers municipaux délégués
3. Droit à la formation des élus
4. Remboursement des frais des élus
5. Composition des commissions municipales
6. Nombre de représentants au sein du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
7. Élections des membres du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
8. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
9. Composition de la commission d'appel d'offres 8
10. Désignation de membres pour la commission communale des impôts directs (CCID)
11. Désignation des représentants au collège électoral du Syndicat départemental de la voirie des collectivités de la Charente-Maritime
12. Désignation des représentants au Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural (SDEER)
13. Désignation de représentants au Syndicat mixte ouvert de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais
14. Désignation de représentants au sein du Syndicat mixte de l'union des marais de Charente-Maritime (UNIMA)
15. Désignation de représentants à la commission géographique du Syndicat mixte de la Boutonne (SYMBO) - épage de la Boutonne
16. Désignation de représentants à la commission géographique du Syndicat mixte Charente aval
17. Désignation des représentants au sein des conseils d'école
18. Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du collège Joliot-Curie
19. Désignation de membres du comité social territorial
20. Désignation d'un représentant au sein du comité national d'action sociale (CNAS)
21. Avenant à la convention de réalisation avec l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Foncier 16 rue Fontsèche
22. Modification simplifiée n°1 du Plan local d'urbanisme (PLU) - modalités de mise à disposition du public
23. Décisions du maire sur délégations du conseil municipal
24. Questions diverses

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la commune de Tonnay-Charente.